Porteur : SCP AARPI MASQUELIER-CUERVO
98, boulevard Félix Martin, 83700 Saint-Raphaël 04.94.17.08.86
UNE MAISON À USAGE D'HABITATION
Les Arcs (83460)
90, boulevard de la Liberté, 83460 Les Arcs
UNE MAISON À USAGE D'HABITATION à Les Arcs
UNE MAISON À USAGE D'HABITATION élevée sur rez-de- chaussée d’un étage avec grenier au-dessus, comprenant:
• Le lot n° 2 ( DEUX) :
Au rez-de-chaussée, entrée indépendante par le Boulevard de la Liberté, un appartement (actuellement en travaux et inhabitable en l’état) se composant de deux pièces et d’un jardin à l’arrière à usage privatif
Et les 279/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales
Et les 189/1.000èmes des charges communes de la charpente
• Le lot n° 4 (QUATRE) :
Au premier étage, un appartement, porte gauche sur le palier se composant de deux chambres, d’un séjour avec coin cuisine aménagé, d’un wc indépendant, d’une salle de bains
Et les 257/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales
Et les 267/1.000èmes des charges communes de l’escalier
Et les 220/1.000èmes des charges communes de la charpente
• Le lot n° 5 (CINQ) :
Au second étage, un grenier (non aménagé ; les poutres avec charpente apparentes) auquel on accède par une trappe située dans les parties communes, au plafond
Et les 110/1.000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales
Et les 380/1.000èmes des charges communes de l’escalier
Et les 313/1.000èmes des charges communes de la charpente
Il résulte d’un certificat de superficie du 11 septembre 2020 que la surface loi Carrez totale est :
• Pour le lot n° 2 (appartement au rez-de-chaussée) : 78,07 m²
• Pour le lot n° 4 (appartement au 1er étage) : 71,18 m²
• Pour le lot n° 5 (grenier au 2è étage) : Surface non mesurable ; impossibilité d’accès en sécurité ; solidité du plancher douteuse.
OCCUPATION : A la date du procès-verbal descriptif :
• Le lot n° 2 (appartement au rez-de-chaussée) est actuellement vide, en travaux et inhabitable en l’état
• Le lot n° 4 (appartement au 1er étage) est occupé et habité par le propriétaire au titre de sa résidence principale
• Le lot n° 5 (grenier au 2è étage) est non aménagé et inhabité.
Cadastre : section D numéro 2208
Référence greffe : 20/06677
Situation : Non occupé
Mise à prix : 30 420,00 €
Informations sur la vente :
  • Date et heure de visites : 29/04/2021 14:00:00 (Durée 2 heures Visite assurée par la SCP ODIN-MELIQUE-PINTO, Huissiers de Justice à DRAGUIGNAN.)
  • Jours restants avant la vente : 21 jours
  • Vente le 14/05/2021 a DRAGUIGNAN
  • Lieu de vente : Tribunal Judiciaire de DRAGUIGNAN
  • Référence : 135336
Besoin d’un renseignement, d’un conseil, contactez l’avocat désigné.