UN APPARTEMENT AVEC BOX à Chanteloup-en-Brie
- Le lot n° 13 de l'état descriptif de division :
Un appartement de deux pièces principales, n° B202, dans le bâtiment A, au deuxième étage, porte à droite en sortant de l'escalier A, comprenant : séjour, cuisine, dégagement, chambre, salle de bains, WC.
Jouissance privative du balcon donnant dans le séjour.
La superficie globale des parties privatives de ce lot, déterminée selon les critères de la Loi N° 96-1107 du 18 décembre 1996 et du Décret N° 97-532 du 23/05/1997 est de 37,64 m².
Et les 311/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 93/1 000èmes des parties communes particulières au bâtiment A.
- Le lot N° 42 de l'état descriptif de division :
Un box, situé dans le bâtiment E , au rez-de-chaussée.
Et les 38/10 000èmes de la propriété du sol et des parties communes générales.
Et les 36/1 000èmes des parties communes particulières au bâtiment E.
OCCUPATION :
Les biens immobilier sus-désignés sont occupés par le propriétaire.
Cadastre : section YA n° 141